Présentation générale

LE DROIT DU CINEMA : PRESENTATION GENERALE : 

Le site du Centre National de la Cinématographie CNC: http://www.cnc.fr/

L'incidence des évolutions technologiques sur le droit du cinéma: les analyses de Bercy: http://www.minefi.gouv.fr/minefi/ministere/documentation/revuesdeweb/cinema.htm

Bibliographie: Raphaël Romi et Gaëlle Bossis, LGDJ, Collection SYSTEMES. DROIT, 2004, 222 pages.

Résumé: "Le droit du cinéma, entre régulation publique et libéralisme, n'est pas seulement un droit national, il est aussi un droit européen, et est confronté aux logiques du droit économique international. Le présent ouvrage décrit en conséquence tous les rouages, complexes et en permanente évolution, du régime juridique de la liberté de création et de la liberté d'expression cinématographique, sous ses aspects nationaux, européens et internationaux : - régime juridique de l'économie de la création cinématographique et régime de la liberté d'expression en droit français, - situation des divers soutiens au cinéma en regard du droit européen des aides et de la concurrence, - mais aussi aspects juridiques de la promotion du cinéma européen, - émergence et défense de la notion d'œuvre européenne, pour ce qui concerne le champ du droit européen et du droit économique international."

Gaëlle BOSSIS, auteur de plusieurs articles en droit européen et droit économique international, est chargée d'enseignement en droit européen et droit économique international à la faculté de droit de Nantes. Raphaël ROMI, professeur à la faculté de droit de Nantes, est l'auteur d'un manuel de droit de l'environnement et co-auteur d'un manuel de droit public économique.