Sites des organismes sociaux et syndicats Organismes sociaux GUSO : Dispositif de simplification pour l'emploi des salariés du spectacle : http://www.guso.com.fr Le Guso est un service de simplification administrative. Proposé par les organismes de protection...

LES INSTANCES DE RÉGULATION DE L'AUDIOVISUEL ET LA DÉONTOLOGIE DES PROGRAMMES Etude de droit comparé réalisée par le service des études européennes du Sénat en janvier 1997 Le projet de loi modifiant les dispositions du code de la communication et du...

L'archéologie préventive Etude de droit comparé réalisée par le service juridique du Sénat en octobre 2004 En adoptant la loi n° 94-926 du 26 octobre 1994, la France a approuvé la convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique, dite...

L'encouragement du mécénat culturel : étude de droit comparé réalisée par le service des études juridiques du Sénat en novembre 2003 Le 17 décembre 2002, le Premier ministre a exposé le plan de relance du mécénat et des fondations. Ce plan prévoit, d'une...

LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS D'AUTEUR ET DES DROITS VOISINS Etude de législation comparée réalisée par le service des affaires européennes du Sénat en novembre 1997 Le droit exclusif qu'a l'auteur d'une oeuvre de l'exploiter individuellement, ou d'autoriser...

LES SITES SUR LE THEATRE REPERTORIES PAR YAHOO Rubriques principales Classement géographique (3) Enseignement et formation (29) Événements (26) Journaux et magazines (9) Organismes (30) Portails et annuaires (5) Thèses et mémoires@ Autres rubriques Amateur...

Colloque intitulé : « Du gestionnaire au manager culturel » le vendredi 31 mars 2006, au Théâtre de la Colline à Paris, organisé à l'occasion du 20ème anniversaire du Master 2 "Management des Organisations Culturelles" de l'Université Paris IX Dauphine....

Le rapport du Conseil Economique et Social de 2004 sur « les droits d’auteur » Le Conseil économique et social (CES) avait publié un rapport rédigé par Michel MULLER, figure du Syndicat du livre CGT, sur « Les droits d'auteur » en juillet 2004. Il est...

Avignon-Demain, communiqué du 1er mars 2006 SAUVONS LE OFF ! Le conseil d’administration d’Avignon-Demain, réuni le 1er mars 2006, constate avec inquiétude la division actuelle des professionnels du théâtre participant au Festival Off. Deux camps antagonistes...

SOUTIEN AUX RADIOS LOCALES ASSOCIATIVES : COMMUNIQUE DE PRESSE DU SENAT DU 1er MARS 2006 : L'enquête sur le Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER), demandée à la Cour des comptes dans le cadre des dispositions de l'article 58-2° de...