Le régime d'assurance chômage
L'EVOLUTION DU REGIME D'ASSURANCE CHOMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE : Prochaine discussion entre les partenaires sociaux et l'Etat en septembre (cf communiqué du ministre de la culture du 16 juin 2005). Le dossier du ministère de la culture : ht...
Qu'est ce que le droit du patrimoine ?
Présentation du droit du patrimoine : Ce droit a pour objet de protéger, sauvegarder et mettre en valeur le patrimoine. Il s'applique à trois éléments essentiels : l'archéologie, les monuments historiques et l'architecture. Le ministère de la culture...
L'UNESCO
Le site internet de l'UNESCO présente les principaux éléments du droit international de la culture.
La politique culturelle de l'Union européenne
Le portail de l'Union européenne présente les principaux éléments du droit européen de la culture.
Les politiques du ministère de la culture
Le site internet du ministère de la culture et de la communication présente les principales politiques mises en oeuvre par l'Etat.