Site consacré à la présentation et à l'actualité du droit des politiques culturelles.
BLOG EN CONSTRUCTION Le droit de la culture: la liberté et quelques normes... "Droit à la culture, Droit de la culture: Reconnu comme droit de l'homme, le " droit à la culture " reçoit deux significations différentes. Il s'agit, d'une part, du droit collectif...
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Le droit des archives 8.1. Généralités 8.2. Définitions 8.3. Le régime de communication des archives publiques 8.4. Le régime de communication des archives privées LES ARCHIVES NATIONALES Les Archives nationales sont des centres opérationnels destinés...
LE DROIT DU CINEMA : PRESENTATION GENERALE : Le site du Centre National de la Cinématographie CNC: http://www.cnc.fr/ L'incidence des évolutions technologiques sur le droit du cinéma: les analyses de Bercy: http://www.minefi.gouv.fr/minefi/ministere/documentation/revuesdeweb/cinema.htm...
LES AIDES DE L'ETAT AU CINEMA : UN FILM CULTURELLEMENT FRANCAIS MAIS DONT LA PRODUCTION EST INDIRECTEMENT CONTROLEE PAR UNE SOCIETE NON EUROPEENNE NE PEUT PAS BENEFICIER DU REGIME DU SOUTIEN FRANCAIS A L'INDUSTRIE DU CINEMA : La Cour administrative d’appel...
LES POLITIQUES CULTURELLES MISES EN OEUVRE PAR L'UNION EUROPEENNE : Préambule : la synthèse rédigée par la commission: "L'intégration européenne, historiquement orientée vers l'économie et le commerce, a vu son domaine de compétences élargi afin d'impliquer...
L'EVOLUTION DU REGIME D'ASSURANCE CHOMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE Le conflit relatif à l'indemnisation chômage des salariés du spectacle est né à l'occasion de l'accord signé par les partenaires sociaux gestionnaires de l'UNEDIC, le 26 juin 2003,...
LA POLITIQUE DU PATRIMOINE : PROBLEMATIQUES GENERALES : Sur WIKIPEDIA : La notion de patrimoine L’historien François HARTOG estime que le patrimoine est aujourd’hui vécu comme un élément du présent qu’il convient de transmettre dans les meilleures conditions...
L’ARCHITECTURE Les études d’architecture : Le décret n° 2005-734 du 30 juin 2005.
LE DROIT DU THEATRE : Vous trouverez de très nombreuses informations juridiques sur les deux sites suivants: Le site du Centre National du Théâtre: http://www.cnt.asso.fr/ Le site de la direction de la musique, de la danse du théâtre et des spectacles...
