Droit des politiques culturelles

Un groupe de prospective sur les industries culturelles Installé le 30 janvier par Renaud Donnedieu de Vabres, le Groupe d'analyse stratégique des industries culturelles (GASIC) est chargé de réunir et confronter expertises et études sur ce secteur qui...

La conservation électronique des documents La Mission pour l'Economie Numérique et le Forum des droits sur l'internet ont rendu publique, le 1er décembre 2005, leur recommandation sur « La conservation électronique des documents », au format PDF (44...

Assemblée nationale - Mardi 8 novembre 2005 La Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire a entendu M. Jean-Pierre Saez, directeur de l'Observatoire des politiques culturelles. M. Jean-Pierre Saez a d'abord présenté l'Observatoire...

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Organiser un spectacle théâtral Deux fascicules élaborés par l’Agence culturelle d’Alsace disponibles sur internet : . Organisateur de spectacle . La sécurité des spectacles L’Agence culturelle d’Alsace est une structure mise en place par le département...

Google introduit une dose de contrefaçon dans sa bibliothèque numérique La société américaine a décidé de numériser et de mettre en ligne plusieurs centaines d'extraits d'ouvrages sans autorisation. Lire l'article complet

La licence d'entrepreneur de spectacles mise à jour : août 2003 La licence d'entrepreneur de spectacles est désormais obligatoire pour tout responsable de structure associative ou commerciale dont l'activité habituelle est la production de spectacles....

L'ordonnance n° 2005-1044 du 26 août 2005 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession d'architecte, publiée au Journal Officiel de la République Française du 27 août 2005 (page 13942), modifie les dispositions de la loi n° 77-2 du 3 janvier...

L'action de l'Etat en région : les chiffres de la culture en Alsace Pour illustrer l'action régionale de l'Etat... Architecture et patrimoine Ecoles d'architecture : 1 (Strasbourg) : 649 étudiants en 2003/2004 (non compris l'Institut national des sciences...

Les sites internet des Théâtres de France sites généraux Théâtres Nationaux Scènes Nationales Centres Dramatiques Nationaux Centres Dramatiques Régionaux A Paris et en région parisienne A l’Est Au Sud A l’Ouest Au Nord