Le Droit de la Culture
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CENTRE NATIONAL DU THEATRE (CNT) - Documentation juridique
(25/06/2006
publié dans : Droit des spectacles vivants (théâtre, opéra...)
)
CENTRE NATIONAL DU THEATRE (CNT) A signaler de nombreuses fiches très intéressantes sur des sujets variés à l'adresse suivante: Documentation juridique Sébastien JUSTINEChargé de l'information ... -
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Intermittents : la CFDT suspend sa signature
(17/05/2006
publié dans : Le droit des intermittents du spectacle
)
Intermittents : la CFDT suspend sa signatureLE MONDE | 17.05.06 © -
Que dit le droit dans l'affaire Peter Handke ?
(15/05/2006
publié dans : Droit des spectacles vivants (théâtre, opéra...)
)
Que dit le droit dans l'affaire Peter Handke ?, par Serge RegourdLE MONDE | 15.05.06 © -
Le cinquantenaire du Bulletin des bibliothèques de France
(06/05/2006
publié dans : Droit du livre
)
Le cinquantenaire du Bulletin des bibliothèques de FranceLe Bulletin des bibliothèques de France organise, pour fêter ses 50 ans, il organise une journée d'étude sur l'histoire des bibliothèques ... -
Le patrimoine de la chanson inventorié sur internet
(06/05/2006
publié dans : Droit de la musique
)
Le patrimoine de la chanson inventorié sur internetAffiches, disques, partitions ou mêmes travaux universitaires: la chanson a un patrimoine, que veut inventorier le Centre national de la chanson, ... -
« Droit d'auteur et droits voisins » : les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat
(06/05/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Communiqué de presse du Sénat du 3 mai 2006 « Droit d'auteur et droits voisins » : Les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat Interopérabilité, mesures techniques de ... -
Master de droit du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia
(29/04/2006
publié dans : L'enseignement de la culture
)
INSTITUT DE DROIT DE L’ART ET DE LA CULTURE UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 DROIT DU CINEMA, DE L’AUDIOVISUEL ET DU MULTIMEDIA Diplôme d’Université de niveau master 2 Site web : ... -
Une fronde des architectes départementaux
(11/04/2006
publié dans : Droit du patrimoine
)
Une fronde des architectes départementauxLE MONDE | 08.04.06 © -
Nouvelles techniques, nouveaux défits pour la CNIL
(11/04/2006
publié dans : Droit de l'internet
)
Nouvelles techniques, nouveaux défis pour la CNILLE MONDE | 10.04.06 © -
DADVSI : l'analyse de l'Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation, 21 mars 2006
(10/04/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
DADVSI: la position de l'Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation L'examen du projet de loi relatif aux droits d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) ... -
Audiovisuel : assurer les missions du service public
(10/04/2006
publié dans : Radio et télévision - Audiovisuel - Multimédias
)
"Audiovisuel : assurer les missions du service public", La Documentation française, le 22 mars 2006... La commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale a adopté le 1er mars 2006 un ... -
DADVSI : les dispositions liées à l'interopérabilité inquiètent les industriels des Etats-Unis
(10/04/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Les dispositions liées à l'interopérabilité inquiètent les industriels des Etats-Unis ou l'interropérabilité à l'épreuve de la concurrence : Le gouvernement US soutien Apple face à la loi ... -
Le mécénat
(10/04/2006
publié dans : Le rôle du secteur privé
)
Le mécénatLe mécénat est, non seulement une source de fonds, mais un remarquable outil de communication pour les mécènes comme pour la collectivité ainsi aidée. Les DRAC n’ont plus –ou presque- ... -
Etablissements publics de coopération culturelle: les améliorations apportées à la législation
(10/04/2006
publié dans : Les établissements publics de coopération culturel
)
Etablissements publics de coopération culturelle: les améliorations apportées à la législation, Maire-Info - 29 Mars 2006 Le Sénat a examiné, mardi 28 mars 2006, en séance publique, les ... -
Un nouveau règlement d'attribution des Molières
(10/04/2006
publié dans : Droit des spectacles vivants (théâtre, opéra...)
)
L'Association professionnelle et artistique du théâtre (APAT) a modifié pour 2006 le règlement d'attribution des Molières. Cette 20e cérémonie des Molières se déroulera le lundi 24 avril 2006, au ... -
L'Etat remet des oeuvres d'art à des collectivités
(10/04/2006
publié dans : Arts plastiques et musées
)
L'Etat pourrait remettre jusqu'à 3.000 oeuvres d'art et biens culturels à près de 250 collectivités, Maire-Info du 30 Mars 2006 En application de la loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de ... -
La France des cathédrales : des joyaux en péril
(10/04/2006
publié dans : Droit du patrimoine
)
La France des cathédrales : Des joyaux en péril Parce qu'elles ont huit ou neuf siècles, on les croit éternelles. Les 86 cathédrales de France nécessitent des soins constants. Mais, aujourd'hui, ... -
Diversité culturelle et audiovisuel
(10/04/2006
publié dans : Radio et télévision - Audiovisuel - Multimédias
)
Une proposition de résolution consacrée au thème « Diversité culturelle et audiovisuel » : voir le dossier du Sénat. -
Le droit de la propriété intellectuelle en Allemagne et en Grande Bretagne
(10/04/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Etude consacrée au droit de la propriété intellectuelle en Allemagne et en Grande Bretagne, sur le site internet de la Chancellerie. -
Comment devient-on éditeur ?
(10/04/2006
publié dans : Droit du livre
)
Galloul Mahfoud , Comment devient-on éditeur ?, D.E.S.S. - Droit des relations et des échanges culturels internationaux (DRECI), Institut d'Etudes Politiques de Lyon , année universitaire ... -
Droit des relations et des échanges culturels internationaux
(10/04/2006
publié dans : Droit international de la culture
)
Droit des relations et des échanges culturels internationaux : mémoires de l'IEP de Lyon en ligne. -
La censure cinématographique en France
(10/04/2006
publié dans : Droit du cinéma
)
LA CENSURE CINEMATOGRAPHIQUE EN FRANCE Mémoire de Lionel TRELIS, Institut d'Etudes Politiques de Lyon, juin 2001, accessible sur le site web de l'IEP de Lyon. -
Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information: une sélection parmi dinnombrables articles diffusés ces derniers jours
(25/03/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information: une sélection parmi d’innombrables articles diffusés ces derniers jours… Le feuilleton DAVSI en ... -
le projet de "bibliothèques numériques européennes"
(25/03/2006
publié dans : Droit du livre
)
La décision de la commission européenne du 27 février 2006 instituant un groupe d'experts de haut niveau sur le projet de « bibliothèques numériques européennes : Autres documents : -la synthèse ... -
Un site portail de référence pour la bande dessinée
(25/03/2006
publié dans : Droit du livre
)
Un site portail de référence pour les fanatiques de la bande dessinée, amateurs et professionnels : ils y trouveront l'intégralité des albums vendus en France mais surtout les différentes ... -
Interview de Jens Redmer, directeur européen de Google Livres, par 01net., le 22/03/2006 : « Nous ne publions pas de livres sur Internet »
(25/03/2006
publié dans : Droit du livre
)
Interview de Jens Redmer, directeur européen de Google Livres, par 01net., le 22/03/2006 : « Nous ne publions pas de livres sur Internet » Lors du Salon du livre qui s'est tenu porte de Versailles ... -
Projet de constitution d'une "bibliothèque numérique francophone"
(25/03/2006
publié dans : Langue française et francophonie
)
Projet de constitution d'une "bibliothèque numérique francophone" - AFP 23.03.06 | 16h34 Les bibliothèques nationales de Belgique, du Canada, de France, du Luxembourg, du Québec et de Suisse ont ... -
La commission européenne a donné son feu vert aux aides françaises au cinéma et à laudiovisuel
(25/03/2006
publié dans : Droit du cinéma
)
La commission européenne a donné son feu vert aux aides françaises au cinéma et à l’audiovisuel, AFP 22.03.06 | 11h58 La Commission européenne a indiqué mercredi avoir donné son feu vert aux ... -
Colloque sur « la place du cinéma dans la politique culturelle des élus »
(25/03/2006
publié dans : L'action des collectivités territoriales
)
Un colloque sur « la place du cinéma dans la politique culturelle des élus » – maire-info, le 21 mars 2006 « Un colloque se tiendra à Paris le 30 mars prochain (1-3 avenue Gabriel Paris 8ème, de ... -
Le congrès du centenaire de l'Association des bibliothécaires français
(25/03/2006
publié dans : Droit du livre
)
Le congrès du centenaire de l'Association des bibliothécaires français L'ADBF fête cette année son centenaire et organise, dans le cadre de son congrès annuel, un colloque international à Paris ... -
la documentation et l'archivage du patrimoine culturel immatériel
(25/03/2006
publié dans : Droit des archives
)
Réunion d'experts sur la documentation et l'archivage du patrimoine culturel immatériel à l'UNESCO - Paris / 12-13 janvier 2006 : http://unesdoc.unesco.org/images/0014/001445/144592f.pdf -
Un site sur l'art numérique
(25/03/2006
publié dans : Arts plastiques et musées
)
Un site sur l'art numérique Beaucoup de personnes en parle sans vraiment savoir ce que recouvre cet art : ce site permet de connaître les possibilités du numérique : www.anonymes.net -
Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma
(25/03/2006
publié dans : Le droit des intermittents du spectacle
)
Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma Alors que les partenaires sociaux ... -
L'accès au suffixe .fr pour les particuliers
(25/03/2006
publié dans : Droit de l'internet
)
L'accès au suffixe .fr pour les particuliersLe 20 juin 2006, l'AFNIC répondant à la demande des particuliers, les enregistrements dans le domaine .fr deviennent possibles pour toute personne ... -
Vers l'accessibilité des extensions ".fr" et ".eu" aux particuliers
(25/03/2006
publié dans : Droit de l'internet
)
Les sites ".fr" et ".eu" accessibles aux particuliersLE MONDE | 22.03.06 -
Une analyse synthétique du texte voté par lAssemblée nationale « La loi droit d'auteur et droits voisins promet un avenir numérique incertain »
(25/03/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Une analyse synthétique du texte voté par l’Assemblée nationale « La loi droit d'auteur et droits voisins promet un avenir numérique incertain » Le projet de loi a été voté par les députés. Revue ... -
Le Centre de documentation de la direction du livre et de la lecture du ministère de la culture : ressources en ligne
(22/03/2006
publié dans : Droit du livre
)
Le centre de documentation de la direction du livre et de la lecture du ministère de la culture : ressources en ligne : Informations pratiques : texte intégral des plaquettes et dépliants : ... -
La question de lapplication des délits de presse au réseau internet et aux blogs : un premier jugement
(20/03/2006
publié dans : Droit de l'internet
)
La question de l’application des délits de presse au réseau internet et aux blogs : un premier jugementL'auteur du blog "Monputeaux.com", poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de ... -
Les députés ont achevé l'examen du projet de loi très contesté sur le droit d'auteur
(19/03/2006
publié dans : Droit de la propriété littéraire et artistique
)
Les députés entérinent les sanctions contre le téléchargement illégalLEMONDE.FR | 16.03.06 Le texte de la loi résultant du vote des députés. -
La formation au métier de comédien(ne)
(19/03/2006
publié dans : Droit des spectacles vivants (théâtre, opéra...)
)
La formation au métier de comédien(ne)Source : ONISEP Incarner un premier rôle mythique sur scène, apparaître dans un téléfilm en tant que figurant, tenir seule une salle en haleine, doubler en ...
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