Rapport de l'Assemblée nationale de 2002 sur le cinéma

Publié le par Théâtre Passion

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

ONZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 février 2002

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,

FAMILIALES ET SOCIALES(1)

sur

le cinéma

et présenté

par M. Marcel ROGEMONT,

Député.

___

INTRODUCTION 9

PREMIÈRE PARTIE : ÉTAT DES LIEUX 11

I.- LE CINÉMA EN FRANCE : UN REGAIN DE DYNAMISME DANS UN ENVIRONNEMENT MOUVANT 11

A. LE CINÉMA FRANÇAIS, ENTRE EUPHORIE ET MUTATIONS 11

1. Les résultats exceptionnels de 2001... 11

2. ... s'expliquent par une évolution des pratiques et des mentalités 15

3. ... mais ne doivent pas cacher l'importance des mutations structurelles 16

4 ... et la permanence de points faibles 20

a) L'amont des films : l'écriture et les scénarios 20

b) L'aval des films : la promotion et la distribution 22

c) Les industries techniques 23

B. LE SYSTÈME DE SOUTIEN : UN MODÈLE QUE L'EUROPE NOUS ENVIE ! 24

1. Des mécanismes complexes et juxtaposés... 24

a) Le compte de soutien 26

b) Les obligations des diffuseurs 32

c) Les mécanismes fiscaux et de garantie financière 39

d) Des aides régionales encore modestes 41

e) Le soutien à l'exportation 42

2. ...globalement performants pour l'accompagnement du marché... 44

3. ...mais fragiles et critiqués 45

a) L'omniprésence des télévisions : une menace à moyen terme 45

b) Un système opaque... pour le plus grand confort des initiés ? 49

II.- LE CINÉMA EN EUROPE : LE TEMPS DE LA PRISE DE CONSCIENCE 51

A. LES CINÉMAS EUROPÉENS DANS L'ESPOIR D'UNE RELANCE 51

1. Une reprise généralisée pour les cinémas nationaux 51

2. Des systèmes d'aides diversifiés 57

a) En Allemagne 58

b) En Italie 61

c) En Espagne 64

d) Au Royaume-Uni 65

B. UNE ACTION COMMUNAUTAIRE ENCORE EN CONSTRUCTION 69

1. L'exception culturelle : une prise de conscience récente 69

2. La position encore ambiguë de la Commission sur les systèmes nationaux de soutien au cinéma 70

3. Des mécanismes de soutien communautaires diversifiés mais encore insuffisants 73

a) MEDIA PLUS 73

b) Europa Cinemas 75

c) Eurimages 76

DEUXIÈME PARTIE : LES PROPOSITIONS 77

I.- ASSURER AU CINÉMA FRANÇAIS LES CONDITIONS D'UN DÉVELOPPEMENT DURABLE 79

A. PRÉSERVER LES CONDITIONS DE LA CONCURRENCE ET DE L'INDEPENDANCE POUR UNE PLUS GRANDE DIVERSITÉ DE LA CRÉATION 79

_ Revoir les règles applicables en matière de contrôle des concentrations 80

_ Préserver une production indépendante par un aménagement des obligations des diffuseurs 81

_ Clarifier la politique de soutien des chaînes publiques 82

_ Assurer une exposition équitable pour tous les films 84

B. OUVRIR LE FINANCEMENT DU CINÉMA 85

_ Mettre à contribution les nouveaux diffuseurs 86

_ Restructurer les dépenses du compte de soutien 87

_ Réformer le régime des SOFICAS 88

_ Donner une nouvelle dimension aux aides régionales 89

_ Mieux assurer l'amortissement des risques financiers 91

C. FORMER LES CITOYENS À L'IMAGE 92

_ Réaffirmer le rôle de la télévision publique en matière de diffusion de la culture cinématographique 92

_ Renforcer la place du cinéma à l'école 93

II.- RÉACTIVER LA COOPÉRATION BILATÉRALE 95

_ Adapter les critères d'aide nationaux pour faciliter les coproductions 95

_ Développer la coopération en matière de distribution 96

_ Organiser l'ouverture réciproque des systèmes nationaux d'aide automatique 96

III.- CONSTRUIRE UN VÉRITABLE ESPACE CINÉMATOGRAPHIQUE EUROPÉEN 99

A. ENCADRER LES CONCENTRATIONS POUR PRÉSERVER LA DIVERSITÉ DES ACTEURS 100

_ Adapter les règles européennes en matière de concentration aux spécificités du secteur de la communication 100

_ Insérer une définition de la production indépendante dans la directive « Télévision sans frontières » 101

B. INTENSIFIER LE SOUTIEN À LA DISTRIBUTION 101

_ Accroître les moyens et les actions de MEDIA PLUS en faveur des distributeurs 102

_ Créer un fonds européen de garantie pour les distributeurs 103

_ Favoriser une meilleure connaissance des performances des films européens 103

C. RENFORCER LES ACTIONS COMMUNES EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU CINÉMA EUROPEN 104

_ Mettre en réseau les Académies nationales du cinéma 104

_ Harmoniser les calendriers de sortie des films en Europe 105

_ Fédérer les initiatives nationales en faveur de la promotion et de l'exportation des films au sein de l'Union et dans le reste du monde 105

D. MIEUX FORMALISER LES OBLIGATIONS DES DIFFUSEURS DANS LA DIRECTIVE « TÉLÉVISION SANS FRONTIÈRES » 106

_ Définir une obligation de diffusion des oeuvres cinématographiques européennes 106

CONCLUSION 109

ANNEXES 111

ACTES DU COLLOQUE DU 20 FEVRIER 2002 SUR L'AVENIR DU CINÉMA EN FRANCE ET EN EUROPE 121

 

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Avance sur recettes 10/12/2005 09:07

9 décembre 2005

Avance sur recettes pour 8 films
Réuni début décembre, le second collège de l’avance sur recettes du Centre National de la Cinématographie (CNC) a sélectionné sept projets présentés par des cinéastes ayant déjà réalisé au moins un long métrage.

Parmi eux figurent les prochains films d’Alain Resnais, Noémie Lvosky, Tony Gatlif et Manoel De Oliveira, mais aussi deux documentaires signés Rithy Panh et Barbet Schroeder, sans oublier un long métrage de fiction du jeune réalisateur Fabrice Genestal.

Déjà crédité cette semaine de 500 000 euros par le fonds Eurimages, Petites Peurs Partagées d'Alain Resnais qui réunit à l’affiche Sabine Azéma, Pierre Arditi, André Dussollier, Lambert Wilson, Isabelle Carré et Laura Morante (lire la news sur le projet) bénéficie donc aussi d’une promesse d’avance sur recettes du CNC. Le film, dont le tournage démarre lundi, est une coproduction franco-italienne pilotée à 90% par la société hexagonale Soudaine Compagnie avec l’appui des transalpins d'Achab Film.

Le second collège a également retenu un autre long métrage actuellement en tournage: Transylvania de Tony Gatlif, une production Princes Films interprétée par l'Italienne Asia Argento, Birol Unel et la franco-iranienne Amira Casar (voir l’article).

Par ailleurs, une avance a été promise à Belle toujours, la suite de Belle de jour (1967) qui sera signée par le maestro portugais, Manoel de Oliveira (lire l’article) et coproduite par Les Films d'Ici.

La liste du CNC comprend aussi L’ami de Fred Astaire (production Fidélité Films), le 4e long de Noémie Lvosky dont le dernier film Les Sentiments a été sélectionné à la Mostra 2003, a connu un beau succès en salles et a remporté le prix Louis-Delluc.

Les quatre autres projets retenus pour cette dernière session 2005 du second collège de l’avance sur recettes sont Je pense à vous de Pascal Bonitzer (Rezo Production), Black Box de Fabrice Génestal (production Ciné Nominé avec Romain Duris, Marie Gillain et Gilbert Melki au casting), Le papier ne peut pas envelopper la braise de Rithy Panh (production CDP) et Verges de Barbet Schroeder (Yalla Film).

Fabien Lemercier