L'europe et la culture : rapport du Sénat de 2001

"L'Europe et la culture", par BLIN (Maurice), RAPPORT D'INFORMATION 213 (2000-2001) - DELEGATION DU SENAT POUR L'UNION EUROPEENNE

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Table des matières

• INTRODUCTION
• LE DEFI ET L'ENJEU
  • I. L'ACTION CULTURELLE COMMUNAUTAIRE : UN BILAN EN DEMI-TEINTE
    • A. LE PROGRAMME " CULTURE 2000 "
      • 1. Des objectifs dispersés
        • a) Le champ d'application du programme
        • b) Les trois volets du programme
        • c) Une procédure complexe
      • 2. Un premier bilan décevant
        • a) Un manque de cohérence
        • b) Un budget insuffisant
        • c) Des imperfections structurelles
    • B. LA POLITIQUE AUDIOVISUELLE
      • 1. Le cadre juridique
      • 2. Les programmes MEDIA
        • a) Le contenu du programme MEDIA Plus
        • b)  Une négociation difficile
      • 3. Les autres actions communautaires
      • 4. Les perspectives
        • a) L'écrasante supériorité américaine
        • b) L'enjeu du numérique
    • C. LA MAITRISE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
    • D. LA CULTURE ET L'ÉDUCATION
  • II. LA CULTURE, PARENTE PAUVRE
    • A. LES FONDS STRUCTURELS
      • 1. Des fonds importants
      • 2. Une dimension européenne contestable
    • B. LE MARCHÉ DES BIENS CULTURELS N'EST PAS " UNIQUE "
      • 1. La libre circulation des professionnels ...
      • 2. ... et des biens culturels
      • 3. Les droits d'auteur
      • 4. La fiscalité
    • C. LA POLITIQUE DE LA CONCURRENCE
      • 1. Les aides nationales au cinéma
      • 2. La place du service public audiovisuel
    • D. LA CULTURE ET LES RELATIONS EXTÉRIEURES
      • 1. De l'" exception " à la " diversité " culturelle
      • 2. La coopération culturelle de l'Union
  • III. QUE FAIRE ?
    • A. LES FREINS A L'ACTION CULTURELLE
      • 1. L'absence de " fil directeur "
      • 2. L'hétérogénéité des politiques nationales
      • 3. Le bilan du sommet de Nice
    • B. QUELQUES PRINCIPES
      • 1. Le respect de la singularité culturelle
        • a) L'avenir de la télévision publique en Europe est aujourd'hui incertain
        • b) Le prix unique du livre
      • 2. La " plus-value " européenne
        • a) La protection du patrimoine artistique
        • b) La formation aux métiers culturels
        • c) Un effort de notoriété
        • d) L'impératif de la numérisation
    • C. QUATRE VOIES RESTENT OUVERTES
      • 1. Vers le 1 % culturel ?
      • 2. Des améliorations institutionnelles
      • 3. L'avenir de la coopération renforcée ?
      • 4. L'alliance avec des tiers
• CONCLUSION :
  LA CULTURE EST UNE FORCE
• ANNEXE
  
  PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR