Institut Européen du Droit d'auteur

Publié le par Institut Européen du Droit d'Auteur

L'Institut Européen du Droit d'Auteur
L'Institut Européen du Droit d'Auteur est constitué sous la forme d'une association à but non lucratif à vocation scientifique et a pour objet l'étude du droit d'auteur en Europe. L'Institut est un lieu de rencontre des professionnels concernés par le droit d'auteur, des juristes spécialisés et du monde universitaire.
L'Institut réalise ses objectifs en intervenant dans les grands débats relatifs à l'avenir du droit d'auteur, en rassemblant et en étudiant la législation, la jurisprudence et la doctrine de tous les pays d'Europe, en étudiant, en association avec des partenaires spécialisés, l'évolution des marchés et de l'activité économique dans les secteurs concernés par le droit d'auteur, en suscitant et en réalisant des études et des publications, en organisant des colloques et des ateliers de discussion, en confrontant l'expérience de ses membres et en les informant.
L'Institut dispose d'importantes bases de données de législation, de jurisprudence et de doctrine au plan européen. La base de données de législation, couvrant dix-huit pays ainsi que les directives et règlements européens et tous les traités internationaux a été publiée, sous la forme d'un ouvrage à feuillets mobiles et d'un CD-Rom, sous le titre "Droit d'auteur et droits voisins en Europe".
L'Institut Européen du Droit d'Auteur est installé à Bruxelles 1190, au 59 avenue Everard. Il peut être joint par téléphone au 32.2.345.90.94 et par fax au 32.2.344.57.80. Son adresse e-mail est: ieda@skynet.be
L'Institut est dirigé par Michel GYORY et Suzanne CAPIAU.
Michel GYORY, qui exerce la fonction de secrétaire général, est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1977. Il est spécialiste du droit d'auteur qu'il pratique dans plusieurs langues européennes. Il est Maître de conférences à l'Université de Liège et expert auprès de la Commission européenne ainsi que de diverses organisations internationales. Il est l'auteur de nombreuses publications et donne régulièrement des conférences dans différents pays d'Europe.
Suzanne CAPIAU, qui exerce la fonction de directeur de l'Institut est avocat au Barreau de Bruxelles, spécialiste du droit d'auteur. Elle est Maître de conférences à l'Université Libre de Bruxelles et chargé de cours à l'Université de Metz. Elle est expert auprès du Conseil de l'Europe et de diverses organisations internationales. Elle est l'auteur de nombreuses publications et donne régulièrement des conférences dans différents pays d'Europe.
 

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